Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Etablissements CHARLES ROESCH ET CIE

Numéro de dépôt :
93473489
Date de dépôt :
23/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2003

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 juin 1993 par la société Etablissements CHARLES ROESCH ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-31 du 6 août 1993.

Le déposant est la société Etablissements CHARLES ROESCH ET CIE domicilié(e) 38290 LA VERPILLIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 613 620 509 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS SOSPI SOCIETE DE SERVICES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473489.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 23 juin 2003.

Etablissements CHARLES ROESCH ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : EUROFLEX , EUROPTIC , (Marque figurative) , (Marque figurative) , ROESCH , (Marque figurative) , SPIROFLEX


Etablissements CHARLES ROESCH ET CIE - 38290 LA VERPILLIERE - France - SIREN 613620509


Elisabeth de MORELOS SOSPI SOCIETE DE SERVICES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-48

Inscription le 5 juin 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°324318 - Publication au BOPI 2001-06-05

Inscription le 5 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°324317 - Publication au BOPI 2001-06-05

Inscription le 18 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312928 - Publication au BOPI 2000-12-18

Inscription le 18 décembre 2000 - Changement d'adresse n°312929 - Publication au BOPI 2000-12-18

Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31

Appareillage électrique et matériel de connexion, fils et câbles électriques notamment prolongateurs électriques -avec ou sans terre-, cordons d'équipement, câbles téléphoniques, de télévision notamment prolongateurs et cordons téléphoniques et de télévision, câbles pour matériel haute fidélité